Mentions légales

Publications et hébergement

Le site armado.fr est édité et est la propriété de la société ARMADO SAS au capital de 20 000 €

ARMADO
ENSO Groupe
2, rue des Merisiers - ZA les Erlen
68920 WETTOLSHEIM, France
Téléphone : +33 (0)3 89 21 71 30
Siren : 822 743 605
RCS de Colmar - TI 822 743 605
N° TVA : FR66 822 743 605
Directeur de la publication : Christophe MEYER

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site internet est la société ECRITEL, 19 rue Alphonse de Neuville 75017 PARIS (France).

Sécurité

Sécurité du site
Compte tenu du réseau international d'internet, Armado SAS vous rappelle que vous devez vous conformer aux règles et lois en vigueur applicables dans le pays où vous résidez. En tant qu'utilisateur du site, vous vous engagez à ne procéder à aucune manipulation susceptible d'endommager, perturber ou détériorer le site. Il est rappelé que le fait d'accéder frauduleusement dans un système informatique ou d'entraver son fonctionnement constitue des délits passibles de sanctions pénales.

Protection des données
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou des formulaires sont destinées uniquement à Armado SAS. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectifications et de suppression des données vous concernant, ainsi que le droit de vous opposer à ce que vos données fassent l'objet contact@armado.fr, sauf indication particulière.

Propriété intellectuelle

Droit d'auteur
Tous les éléments qui composent le site notamment les textes, images, dessins, graphiques, photographies, bases de données, sons, vidéos et logiciels sont la propriété de Armado SAS ou de tiers ayant autorisé Armado SAS à les utiliser et les reproduire sur le site. Toute reproduction, représentation, utilisation, diffusion, publication, adaptation ou modification, totale ou partielle, de tout ou partie du site et de ses œuvres par quelque procédé que ce soit et quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de Armado SAS, est interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 suivants du code de la propriété intellectuelle. Les reproductions, sur un support papier ou électronique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées, sous réserve qu'elles soient réservées à un usage strictement personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et qu'elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 2° du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation vous est interdite, sans l’autorisation préalable et écrite de Armado SAS.

Droit des marques
Les noms des produits ou services proposés par Armado SAS, ainsi que les logos sur le site sont des marques déposées par Armado SAS, sauf indication particulière.
Toute reproduction, imitation, utilisation, totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation préalable et écrite de Armado SAS est interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 713-2 et L. 713-3 du code de la propriété intellectuelle.

Garantie et responsabilité

Armado SAS met tout en œuvre pour vous assurer l'exactitude de l'ensemble des informations diffusées sur le site au moment de leur mise en ligne. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Sur le site, sont présentés les produits édités et distribués ainsi que les services proposés par Armado SAS à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas constituer une offre de vente. En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez et acceptez que les systèmes d’information et les systèmes de télécommunication puissent subir des périodes d’interruption ou d’indisponibilité dont Armado SAS ne saurait être tenue responsable. Armado SAS ne peut pas garantir que le site soit sans interruption, réactif, sécurisé et exempt de virus. Armado SAS ne saurait être tenue pour responsable du non-respect par les utilisateurs des conditions générales d'utilisation. Cependant, si de tels agissements étaient portés à sa connaissance, Armado SAS se réserve le droit de prendre la décision nécessaire qu’elle estime adéquate. Armado SAS, ses actionnaires ou ses collaborateurs ne sauraient en aucun cas être tenus responsables du paiement de dommages directs, indirects, incidents ou de tout autre dommage quel qu’il soit, y compris mais de façon non limitative, de perte de l’usage, du manque à gagner ou de perte de données résultant ou liée à l’utilisation du site ou des informations qu’il contient, ou auxquelles il permet d’accéder, et ce quelle qu’en soit la cause.

Liens hypertextes

Notre site internet contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par Armado SAS. En conséquence, Armado SAS ne saurait être tenue responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès. En accédant à un autre site, par l'intermédiaire d'un lien hypertexte, l'utilisateur accepte que cet accès s'effectue à ses risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de son accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de la société Armado SAS. La création de liens hypertextes vers notre site doit faire l’objet d’une autorisation au préalable de la société Armado SAS.

Droit applicable et attribution de compétence

Le site et ses conditions d’utilisation sont soumis aux dispositions du droit national français.